Conseil Municipal du 27 mai 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)29/05/202431/05/2024
2Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024 - Délibération - (sans annexe)29/05/202431/05/2024
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er mars au 30 avril 2024 - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
5Création par Vialis d'une Société Holding d'énergies renouvelables (EnR) - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
6Avenant n°1 au contrat pour l'exploitation du réseau de communications électroniques de la Ville de Colmar - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/05/202431/05/2024
7Mise en œuvre des astreintes et des permanences - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
8Soutiens aux échanges scolaires internationaux 2024 - Délibération - (sans annexe)29/05/202431/05/2024
9Subvention 2024 à l'Association "Les Amis du Jumelage de Colmar" - Délibération - (sans annexe)29/05/202431/05/2024
10Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024 - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
11Subvention pour projets scolaires - année 2023/2024 - Délibération - (sans annexe)29/05/202431/05/2024
12Subventions au titre de la Cité Educative - Appel à projets 1er trimestre 2024 - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
13Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et le collège Pfeffel dans le cadre du fonctionnement de la section sportive scolaire de football - Délibération - Annexe - Annexe29/05/202431/05/2024
14Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Marche Mythique Organisation" dans le cadre de l'organisation du Paris Alsace Crédit Mutuel 2024 - Délibération - Annexe - Annexe29/05/202431/05/2024
15Signature d'une convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé, l'association Pôle Accompagnement Prévention Santé Alsace et la Ville de Colmar dans le cadre du dispositif Pass'Sport Santé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/05/202431/05/2024
16Tarifs 2025 de la taxe de séjour - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
17Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
18Contrat de ville de Colmar 2024-2030 : Approbation et autorisation de signature - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
19Attribution de subventions : Tranche 1 de la programmation 2024 du contrat de ville 2024 - 2030 et subventions aux associations socio-éducatives pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/05/202431/05/2024
20Adhésion à l'Union Départementale des Centres Sociaux et Socioculturels du Haut-Rhin - Délibération - (sans annexe)29/05/202431/05/2024
21Evolution de l'organisation de la propreté urbaine - direction de la propreté et de la gestion des déchets - Délibération - Annexe29/05/202431/05/2024
22Conditions d'utilisation et d'attribution des véhicules Ville de Colmar pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/05/202431/05/2024