Conseil Communautaire du 13 juin 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
2Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
3Compte-rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Communautaire en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 9 juillet 2020 du Conseil Communautaire - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
4Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de la Société des Transports Urbains de Colmar et Environs (STUCE) - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
5Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de la société de l'Aéroport de Colmar (ADC) SAS - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
6Cessions de terrains dans la zone d'activités d'Horbourg-Wihr - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
7Attribution d'une subvention à Alsace Essentielle pour la mise en œuvre du programme d'actions 2024 - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
9Réorganisation de la Direction des Sports mutualisée - Délibération - Annexe - Annexe14/06/202414/06/2024
10Mise en œuvre des astreintes et des permanences - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
11Conditions d'utilisation et d'attribution des véhicules de Colmar Agglomération pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/06/202414/06/2024
12Garantie communautaire à hauteur de 50 % au profit de "DOMIAL" pour un emprunt comprenant sept lignes de prêt d'un montant total de 854 940 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/06/202414/06/2024
13Soutien aux communes membres : fonds de concours aux communes de Jebsheim, Niedermorschwihr, Porte du Ried, Sainte-Croix-en-Plaine, Walbach, Wettolsheim, Wickerschwihr et Wintzenheim - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
14Acquisition, implantation et maintenance d'un système billettique interopérable sur le réseau de transport de Colmar Agglomération : Demande de financement FEDER - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
15Contrat de ville de Colmar 2024-2030 : Approbation et autorisation de signature - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
16Subvention pour le fonctionnement du fichier partagé de la Demande de Logement Social pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
17Fonds Alsace Rénov' pour l'habitat privé - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
18Evolution de l'organisation de la gestion des déchets - direction de la propreté et de gestion des déchets - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
19Convention de prestation de service de la communauté de communes de la vallée de Kaysersberg pour la collecte et le traitement des déchets du secteur de Trois-Epis sur le ban d'Ammerschwihr - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
20Convention passée entre Colmar Agglomération et la Ligue de Protection des Oiseaux Alsace (LPO) pour la mise en œuvre d'un programme de préservation d'oiseaux emblématiques du Ried de l'agglomération colmarienne - campagne 2024 - Délibération - Annexe - Annexe14/06/202414/06/2024
22Convention de location de génie-civil passée entre Colmar Agglomération et VIALIS - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
23Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim pour la réalisation de l'itinéraire cyclable entre Jebsheim et Grussenheim - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024
24Soutien à l'organisation du congrès du réseau des lycées viticoles européens - Délibération - (sans annexe)14/06/202414/06/2024
25Avenant à la convention de partenariat avec la Maison de Emploi et de la Formation et Colmar Agglomération - Délibération - Annexe14/06/202414/06/2024