Conseil Municipal du 11 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
2Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
3Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er octobre au 30 novembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe13/12/2023
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er octobre au 30 novembre 2023 - Délibération - Annexe13/12/2023
5Avenant de projet à la convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville Colmar - Opérations de Revitalisation du Territoire de Horbourg-Wihr, Ingersheim, Turckheim et Wintzenheim - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/2023
6Avenant N°3 au contrat de concession de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU) - Délibération - Annexe13/12/2023
7Classement du réseau de chaleur (zone de développement prioritaire) de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU) - Délibération - Annexe13/12/2023
8Evolution de l'organisation des services - Délibération - Annexe13/12/2023
9Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/2023
10Mise à jour du barème de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
11Modification des modalités d'attribution du forfait mobilités durables - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
12Attribution d'un concours financier en faveur de l'Union pour la Solidarité et l'Entraide 2023 (Sénégal) - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
14Apurement du compte 1069 - Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
15Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
16Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le Budget Principal - Nomenclature M57 - Délibération - Annexe13/12/2023
17Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
18Sollicitation d'un fonds de concours de Colmar Agglomération pour la rénovation et le remplacement des volets du Musée Bartholdi - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
19Travaux de rénovation des structures de la petite enfance et du centre socioculturel - programme 2024 demande de subventions - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
20Attribution d'une aide financière au titre de la rentrée scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe13/12/2023
21Participations aux frais de fonctionnement des établissements privés - année 2024 - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
22Participations financières en faveur de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs de l'association Prealis - année 2024 - Délibération - Annexe13/12/2023
23Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties avec les bailleurs sociaux Pôle Habitat, Néolia, Centre-Alsace Habitat et ADOMA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/2023
24Convention de partenariat avec l'association MAJEPT - Délibération - Annexe13/12/2023
25Convention avec l'Orchestre Symphonique de Mulhouse 2023 - Délibération - Annexe13/12/2023
26Acquisition d'un dessin pour le Musée Bartholdi par dons de Messieurs et Mesdames FAUSSEMAGNE - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
27Acquisition d'une sculpture, d'un dessin et de neuf objets d'art par achat pour le Musée Bartholdi - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
28Renouvellement de la convention Carte Culture 2024/2026 - Délibération - Annexe13/12/2023
29Adhésion au réseau Sites et Cités remarquables - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
30Adhésion au réseau AJC Jazz - Association Jazzé Croisé - Délibération - Annexe - Annexe13/12/2023
31Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
32Concours financier en faveur de la société Schongauer, dans le cadre de la restauration de la statue du prophète de la Collégiale Saint Martin - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
33Attribution de subventions exceptionnelles à l'Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe13/12/2023
34Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du Colmar Rugby Club - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
35Mise en paiement des subventions accordées aux associations sportives dans le cadre du dispositif Pass'Sport Santé de la Ville de Colmar - Délibération - Annexe - Annexe13/12/2023
36Adhésion à l'association pour le développement des usages numériques dans les territoires (ADCET) - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
37Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/2023
38Transaction immobilière Acquisition d'un jardin rue Michelet - Délibération - Annexe13/12/2023
39transaction immobilière: acquisition d'une parcelle et incorporation dans le Domaine Public rue des Fossés - Délibération - Annexe13/12/2023
40Location des chasses communales pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033 - Agrément des candidats à l'adjudication - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
41Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Délibération - Annexe13/12/2023
42Adhésion de la Ville de Colmar à la convention de lutte contre les déchets abandonnés à conclure avec CITEO - Délibération - Annexe13/12/2023
43Cession des véhicules de service programme 2022-2023 - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
44Festivités du 31 décembre 2023 : Subventions aux associations - Délibération - Annexe13/12/2023
45Extension du dispositif de vidéoprotection sur l'espace public urbain de Colmar 12ème tranche de programmation 2024 - Délibération - (sans annexe)13/12/2023
46Changements dans l'organisation du Conseil Municipal des Enfants de Colmar - Délibération - Annexe13/12/2023
47Convention entre la Ville de Colmar et la Ligue contre le cancer - Délibération - Annexe - Annexe13/12/2023
48Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe13/12/2023