Conseil Municipal du 11 mars 2024

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
2Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
3Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 29 février 2024 - Délibération - Annexe14/03/2024
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 29 février 2024 - Délibération - Annexe14/03/2024
5Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe14/03/2024
7Rapport d'information sur la dette de la Ville de Colmar - Délibération - Annexe14/03/2024
8Demandes de subventions pour des divers travaux de Gestion Intégrée des Eaux pluviales - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
9Coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement : Convention opérationnelle 2024 - Délibération - Annexe14/03/2024
10Avances sur subventions 2024 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Délibération - Annexe14/03/2024
11Subvention pour projets scolaires- année scolaire 2023/2024 - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
12Participations financières en faveur de l'accueil périscolaire de l'association Prealis - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
13Convention de Mandat pour la billetterie de l'Opéra National du Rhin - Délibération - Annexe14/03/2024
14Signature des conventions de partenariat pour le Musée du Jouet - Délibération - Annexe - Annexe14/03/2024
15Contribution au financement de l'étude programmatique de la Comédie de Colmar - Délibération - Annexe14/03/2024
16ADHÉSION DE LA VILLE DE COLMAR À INTERBIBLY, CENTRE DE RESSOURCES DU LIVRE ET DU PATRIMOINE ECRIT EN GAND EST - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
17Attributions de subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe14/03/2024
18Convention de partenariat entre le centre socioculturel de Colmar et l'Aroeven d'Alsace - Délibération - Annexe14/03/2024
19Adhésion à l'association des ludothèques Françaises - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
20Convention annuelle de partenariat avec l'UFR STAPS en vue de l'élaboration de la nouvelle politique sportive - Délibération - Annexe14/03/2024
21Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des Sports au titre de l'année 2024 - Délibération - Annexe14/03/2024
22Avances sur subventions aux associations sportives - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
23Subvention exceptionnelle au titre du Fonds d'Action Sportive 2024 - 1ère tranche - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
24Subvention d'équipement au bénéfice du Nautic Club Ile du Rhin - Délibération - (sans annexe)14/03/2024
25Bilan des transactions immobilières réalisées par la Ville de Colmar en 2023 - Délibération - Annexe14/03/2024
26Transaction immobilière : rue d'Amsterdam - rue de Griesbach : constitution d'une servitude de passage des réseaux - Délibération - Annexe14/03/2024
27Transactions immobilières : cours Sainte-Anne Régularisation des droits de propriété (division en volumes) - Délibération - Annexe14/03/2024
28Groupement de commande pour l'achat de cuves de récupération d'eaux pluviales - Délibération - Annexe14/03/2024
29Attribution de bourses au permis de conduire voiture & BSR / AM - Délibération - Annexe - Annexe14/03/2024
30Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe14/03/2024