Conseil Communautaire du 08 juin 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2Approbation du procès-verbal de la séance du 06 avril 2023 - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
3Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil Communautaire en application des dispositions de l'article L. 5211-14 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 9 juillet 2020 du Conseil Communautaire - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
4Approbation du Plan Climat - Air - Energie Territorial (PCAET) de Colmar Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/06/2023
5Rapport annuel d'activités 2022 de la Société des Transports Urbains de Colmar et Environs (STUCE) - Délibération - Annexe15/06/2023
6Organisation du ramassage scolaire dans le ressort territorial de Colmar Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/06/2023
7Rapport annuel d'activités 2022 de la société de l'Aéroport de Colmar (ADC) SAS - Délibération - Annexe15/06/2023
8Aérodrome de Colmar-Houssen - Nouvelle convention relative aux conditions d'aménagement, d'entretien et de gestion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/06/2023
9Avenant n°1 à la Convention de financement du programme 2021-2022 d'investissement de l'aéroport de Colmar-Houssen - Délibération - Annexe15/06/2023
10Convention de partenariat avec l'Agence de Développement Economique ADIRA - Délibération - Annexe15/06/2023
11Convention de partenariat avec l'agence régionale d'innovation Grand Enov+ - Délibération - Annexe15/06/2023
12Aide à l'aménagement intérieur des locaux commerciaux, artisanaux ou de service - attribution de subventions - Délibération - Annexe15/06/2023
13Arrêt du dispositif "Aide à l'investissement matériel et immatériel dans les entreprises de Colmar Agglomération" - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
14Soutien aux jeunes agriculteurs Bio - Délibération - Annexe15/06/2023
15Soutien financier à la société des membres de la Légion d'Honneur pour l'organisation d'un concours "prix de l'apprentissage de la Légion d'Honneur" - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
16Avance sur subvention 2023 destinée à l'Office de Tourisme de Colmar et sa Région - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
17Future zone d'activités de Turckheim - Autorisation de déposer un permis d'aménager - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
18Régularisation foncière dans la Zone d'Activités de Horbourg-Wihr - Délibération - Annexe15/06/2023
19Election d'un membre de Colmar Agglomération au sein du Conseil d'Administration de la Société de Transports Urbains de Colmar et Environs - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
20Convention de prestations de services entre Colmar Agglomération et le Centre de Formation Professionnelle des Jeunes (CFPJ) - Délibération - Annexe15/06/2023
21Modification de l'organigramme commun entre Colmar Agglomération et la Ville de Colmar - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
22Rémunération des surveillants de baignade saisonniers - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
23Régularisation de soldes anormaux des comptes 168741 et 276351 issus des écritures liées au transfert de compétences de 2009 - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
24Garantie communautaire à hauteur de 100 % au profit de ALEOS pour un emprunt comprenant deux lignes de prêt d'un montant total de 3 200 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération - Annexe - Annexe15/06/2023
25Adoption d'un protocole transactionnel relatif aux surcoûts de travaux liés au marché n°2018/58 ayant pour objet "accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Eau potable - travaux de renouvellement, renforcement, extension des réseaux et branchements" - Délibération - Annexe15/06/2023
26Protocole de transition relatif à la fourniture, l'entretien et l'exploitation d'abris-voyageurs - Délibération - Annexe15/06/2023
27Soutien à l'organisation du Salon du Chocolat - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
28Soutien à l'organisation du Salon "Trendy : Mobilités et énergies" de la CCIAE - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
29Projet de renouvellement urbain du quartier Bel'Air-Florimont : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle avec l'Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain - Délibération - Annexe - Annexe15/06/2023
30CPER 2015-2020 : avenant à la convention de cofinancement de l'opération de démolition et de reconstruction du restaurant universitaire de l'Illberg à Mulhouse - Délibération - Annexe15/06/2023
31"Animations Eté 2023" : acomptes et convention de partenariat entre Colmar Agglomération et les associations organisatrices de stages - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/06/2023
32Convention entre Colmar Agglomération et la Ligue de Protection des Oiseaux Alsace (LPO) pour la mise en œuvre d'un programme de préservation d'oiseaux emblématiques du Ried de l'agglomération colmarienne - Délibération - Annexe - Annexe15/06/2023
33Convention de prestation de service relative au poste d'ambassadeur du tri chez Pôle Habitat Colmar Centre Alsace - Délibération - Annexe15/06/2023
34Conventions de collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers et des lampes usagées - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/06/2023
35Convention de partenariat avec ECO - TLC Refashion Eco-organisme de la filière "textiles, linge de maison et chaussures" - Délibération - (sans annexe)15/06/2023
36Attribution de subventions pour des travaux d'économies d'énergie et de développement d'énergies renouvelables dans l'habitat privé - Délibération - Annexe15/06/2023