Conseil Communautaire du 07 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
2Approbation du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2023 - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
3Compte rendu des délibérations prises par le Bureau communautaire en application des dispositions de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil communautaire du 9 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
4Compte-rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Communautaire en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 9 juillet 2020 du Conseil Communautaire - Délibération - Annexe12/12/2023
5Evolution de l'organisation des services - Délibération - Annexe12/12/2023
6Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe12/12/2023
7Modification des modalités d'attribution du forfait mobilités durables - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
8Mise à jour du barème de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
10Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
11Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe Eau - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
12Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe Assainissement - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
13Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe Transport Urbain - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
14Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le Budget Principal - Nomenclature M57 - Délibération - Annexe12/12/2023
15Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le budget annexe de l'eau - Nomenclature M49 - Délibération - Annexe12/12/2023
16Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le budget annexe de l'assainissement - Nomenclature M49 - Délibération - Annexe12/12/2023
17Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le budget annexe des transports - Nomenclature M43 - Délibération - Annexe12/12/2023
18Soutien aux communes-membres - Bischwihr, Colmar, Porte du Ried, Sundhoffen, Walbach et Zimmerbach - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
19Prorogation du fonds exceptionnel mettant fin au dispositif des crédits avoirs eaux pluviales - Délibération - Annexe12/12/2023
20Convention de partenariat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
21Choix du mode de gestion de l'Aérodrome de Colmar-Houssen - Délibération - Annexe12/12/2023
22Approbation des nouveaux statuts de l'ADIRA - L'agence de développement d'Alsace - Délibération - Annexe12/12/2023
23Avenant à la convention de partenariat 2023 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole - Délibération - Annexe12/12/2023
24Ajustement des fiches et formulaires concernant l'aide à l'aménagement intérieur et l'aide à l'acquisition des locaux commerciaux, artisanaux ou de services de Colmar Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/12/2023
25Convention de partenariat entre la Maison de l'Emploi et de la Formation Mulhouse Sud Alsace et Colmar Agglomération - facilitateur des clauses d'insertion - Délibération - Annexe12/12/2023
26Adaptation du Programme Local de l'Habitat de Colmar Agglomération à l'évolution de la situation sociale, économique et démographique - Délibération - Annexe12/12/2023
27Attribution de subventions aux bailleurs sociaux dans le cadre de l'action 1 du Programme Local de l'Habitat de Colmar Agglomération - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
28Attribution de subventions aux propriétaires occupants et propriétaires bailleurs modestes et très modestes dans le cadre de l'action 3 du Programme Local de l'Habitat de Colmar Agglomération - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
29Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties avec les bailleurs sociaux Pôle Habitat, Néolia, Centre-Alsace Habitat et ADOMA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/12/2023
30Prise de participation de nouveaux actionnaires au capital de la SPL LA COLMARIENNE DES EAUX - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
31Rétrocession de réseaux d'eau potable, d'assainissement collectif et d'eaux pluviales du lotissement Zellmatten II de Walbach - Délibération - Annexe12/12/2023
32Convention entre Colmar Agglomération et l'association de l'Observatoire de la Nature pour le programme 2024 d'activités relatives à l'éducation à l'environnement - Délibération - Annexe - Annexe12/12/2023
33Convention entre Colmar Agglomération et l'association des Lieutenants de Louveterie du Haut-Rhin pour la lutte contre la prolifération des corvidés - Délibération - Annexe12/12/2023
34Attribution de subventions pour les travaux d'économie d'énergie et le développement d'énergies renouvelables dans l'habitat privé - Délibération - Annexe12/12/2023
35Modification du dispositif d'aides pour les travaux d'économie d'énergie et le développement des énergies renouvelables dans l'habitat privé - Délibération - Annexe12/12/2023
36Plato : réseau de collectivités favorisant l'accueil de tournages cinéma Grand Est - Délibération - Annexe - Annexe12/12/2023