Conseil Municipal du 07 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)15/02/2024
2Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)15/02/2024
3Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er décembre 2023 au 31 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2024
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er décembre 2023 au 31 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2024
5Rapport 2023 sur la situation de la Ville de Colmar en matière de développement durable - Délibération - Annexe15/02/2024
6rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2024
7Attribution d'une subvention pour le Salon Formation Emploi Alsace 2024 - Délibération - Annexe15/02/2024
8Débat d'orientations budgétaires 2024 de la Ville de Colmar - Délibération - Annexe15/02/2024
9Mise en accessibilité groupe Scolaire Jean Macé : Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)15/02/2024
10Actualisation du règlement de service de la restauration scolaire - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2024
11Action petits déjeuners dans les écoles maternelles et élémentaires - année scolaire 2023/2024 - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2024
12Subvention pour projets scolaires - Délibération - (sans annexe)15/02/2024
13Renouvellement du partenariat avec Orange - Lettre d'actions conjointes - Délibération - Annexe15/02/2024
14Exploitation de la Patinoire municipale de Colmar. Principe du recours à la délégation de service public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2024
15Conclusion d'une convention avec le Colmar Sports de Glace et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d'une avance - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2024
16Attribution d'une subvention à l'Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale au titre de l'année 2024 - Délibération - Annexe15/02/2024
17Financement du B.N.S.S.A. dans le cadre du recrutement de vacataires - Délibération - Annexe15/02/2024
18Vente d'un bien par le consistoire luthérien de Colmar - Délibération - (sans annexe)15/02/2024
19Adhésion du musée Bartholdi au club des Illustres - Délibération - (sans annexe)15/02/2024
20Partenariat touristique entre le musée Bartholdi et l'hôtel Saint-Martin - Délibération - Annexe15/02/2024
21Convention de partenariat entre le musée Bartholdi et l'association tôt ou t'art - Délibération - Annexe15/02/2024
22Règlements intérieurs des salles de concert et des studios de répétition du Grillen - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2024
23Attribution de subventions aux associations culturelles, versement d'avances - Délibération - Annexe15/02/2024
24Attribution de bourses au permis de conduire voiture - Délibération - Annexe15/02/2024
25Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe15/02/2024