Conseil Municipal du 02 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
2Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
3Désignation d'un représentant de la Ville de Colmar au sein de divers organismes et associations dans le domaine de l'environnement, culturel et scolaire - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
4Election d'un représentant de la Ville de Colmar au sein du Syndicat Mixte des Employeurs Forestiers de Colmar, Rouffach et Environs - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
5Abrogation de la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 2023 portant évolution de l'organisation des services - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
6Evolution de l'organisation des services - Délibération - Annexe08/04/2024
7Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/04/2024
8Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
9Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
10Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du Budget Principal - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
12Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
13Autorisations de Programme et Crédits de paiement - Actualisation Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe08/04/2024
14Constitution de provisions pour l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
15Intérêts moratoires - Action récursoire exercée auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
16Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre Colmar Agglomération et ses communes-membres - Avenant pour extension de périmètre - Délibération - Annexe08/04/2024
17Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et des cadres de l'Education des Villes et des collectivités territoriales (ANDEV) - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
18Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
19Attribution de subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale au titre de l'année 2024 - Délibération - Annexe08/04/2024
20Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et la Société "UTMB Group" dans le cadre de l'organisation de la 2ème édition de l'Ultra Trail des Chevaliers - Délibération - Annexe - Annexe08/04/2024
21Subvention d'équipement au bénéfice du Stadium Racing Colmar Football Association - SRCFA - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
22Protocole de préfiguration du Contrat de ville 2024-2030 - Délibération - Annexe08/04/2024
23Transaction immobilière Transformation de l'ancien cinéma Le Colisée 17-19 rue du Rempart Inscription de servitudes au Livre Foncier (mise à jour cadastrale) - Délibération - Annexe08/04/2024
24Rapport annuel Recours Administratif Préalable Obligatoire (R.A.P.O) - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
25Raccordement du réseau d'assainissement de la commune d'Ostheim à la station d'épuration de Colmar - Convention d'occupation du domaine public - Délibération - Annexe08/04/2024
26Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Colmar et l'Etat relative à la vidéoprotection urbaine - Délibération - Annexe08/04/2024
27Attribution de subventions pour le financement d'actions de droit commun à l'association ESPOIR de COLMAR - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
28Attribution d'une subvention à l'Association Unité de Développement des Premiers Secours 68 (UDPS 68) - Délibération - (sans annexe)08/04/2024
29Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe08/04/2024